![]() |
Mentions légales Les7Diamants est une association loi 1901, dont l'adresse est 54 rue Charles de Gaulle 42000 Saint Etienne France. Les7Diamants est l'Organisateur Officiel du Salon OrientALliance le salon de la réception et du mariage oriental. Conditions générales du site web Les7Diamants détient et gère le site web dont l'adresse est www.les7diamants.com (le "site Web"). En utilisant le site Web, l'usager accepte d'être lié par ces modalités et conditions, lesquelles régissent l'accès et l'utilisation du site Web. Exploitation des informations Les7Diamants s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. Les7Diamants respecte la protection de la confidentialité des informations que les usagers du site peuvent être amenés à communiquer via le site web que Les7Diamants a mis en place. C'est pourquoi Les7Diamants s'engage à traiter avec le plus grand respect et la plus grande discrétion ces informations personnelles et à en protéger la confidentialité et leur caractère privé. A cet effet, la fiabilité et la qualité du traitement accordé aux informations délivrées par les visiteurs du site web restent un objectif prioritaire. Les données ou informations personnelles récoltées, comprennent de manière générale, les noms des personnes, leurs adresses et leurs coordonnées. En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Les sites tiers Le site web peut contenir des liens renvoyant sur d'autres sites web. Les7Diamants n'est pas responsable de la disponibilité ou de la teneur d'aucun autre site Web ou matériel des sites de tiers accessibles via ce site Web. Les7Diamants vous recommande de prendre connaissance de la politique de protection d'information personnelles de ces sites web qui peuvent différer de la sienne. Marques et logos, liens hypertextes Les marques déposées, les marques de service et les logos utilisés et exposés sur ce site Web ("Marques Déposées"), enregistrés ou pas, sont les Marques Déposées de Les7Diamants. Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de l'association Les7Diamants. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable. La propriété et l'utilisation du contenu du site Web, bases de données Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproductions, les marques déposées, droits sur les bases de données et tous autres droits relatifs à la propriété intellectuelle du Contenu ainsi que tous les éléments qui peuvent exister dans ce site Web demeurent à tout moment la propriété de l'association Les7Diamants. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, l'association Les7Diamants est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale. Tout usage n'est accepté que pour une utilisation personnelle sous seing privé. Rien sur ce site Web ne devrait être interprété comme accordant quelque autorisation, implicitement ou non, donnant droit d'employer l'une des Marques Déposées sans autorisation expresse de l'association Les7Diamants. Téléchargement Certains dossiers faisant partie du Contenu du site Web peuvent être téléchargés. Ces dossiers sont soumis aux présentes conditions. Utilisation frauduleuse Vous acceptez d'utiliser ce site Web uniquement dans un but licite et sans violation des droits découlant du présent site, et sans enfreindre, perturber ou limiter l'utilisation du site Web par un tiers. Ces violations ou limitations incluent, mais ne sont pas limitées, à la conduite diffamatoire, au harcèlement, à une attitude préjudiciable ou dérangeante envers toute personne, et à la transmission de contenu obscène, pornographique ou offensant, ou à la perturbation d'un dialogue sur le site Web. Le nom de l'association Les7Diamants ne peut être employé de quelque façon que ce soit et ce, incluant toute publicité ou communication relative au Contenu, sans autorisation expresse préalable de l'association Les7Diamants. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Responsabilité Les7Diamants ne garantit pas l'exactitude, la mise à jour, l'exhaustivité, la performance, l'adéquation aux besoins particuliers du site Web ou de son Contenu. Toutes les garanties implicites incluant, mais non limitées aux garanties implicites de niveau de qualité satisfaisant, d'adéquation aux besoins particuliers, de non-infraction, de compatibilité, de sécurité et d'exactitude, sont exclues des présentes conditions dans la mesure où elles peuvent être légalement exclues. Dans aucun cas Les7Diamants ne verra sa responsabilité contractuelle, délictuelle, ou de quelque autre fondement que ce soit, engagée en cas de perte de données ou bénéfices, quels qu'ils soient, sans toutefois limité au dommage résultant de la perte indirecte ou consécutive, ou tout dommage résultant de la perte d'utilisation, en liaison avec l'utilisation de ce site Web. Les7Diamants s'assure que tout le Contenu publié sur le site Web est correct au moment de la publication. Le Contenu est publié à titre d'information et n'est pas contractuel. Les7Diamants ne garantit pas que le site Web ou/et son Contenu, seront disponibles de manière non interrompue, ou exempt d'erreurs ou omissions sur les informations diffusées sur son site Web ou d'autres sites web auquel celui-ci serait relié, que tous les défauts seront corrigés, ou que ce site Web ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou de bogues. Modifications des conditions Les7Diamants se réserve le droit, à sa discrétion, de changer toute partie du site Web ou des présentes conditions. Dans le cas où ces conditions seraient modifiées, Les7Diamants publiera les modifications si besoin est, sur le site Web. Dans ce cas, une utilisation renouvelée du site Web confirmera votre accord aux conditions telles que modifiées. Indépendance Si l'une des dispositions des présentes conditions est considérée comme illégale, nulle ou inapplicable en vertu des lois des états ou pays dans lesquels ces conditions sont prévues pour être valides, et dans la mesure où elles sont illégales, nulles ou inapplicables en vertu des lois d'un état ou pays, elles seront traitées comme nulles et supprimées des présentes ; l'intégralité des autres dispositions restera en vigueur et de plein effet et continuera à être applicable dans ledit état ou pays. Litiges Les7Diamants n'est pas responsable du non-respect des présentes conditions en cas de force majeure. Les7Diamants ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. En cas de litiges, les présentes conditions prévalent sur tout autre accord, verbal ou écrit, entre le client et Les7Diamants. Juridiction Les présentes conditions sont régies et interprétées selon la loi française et sont sujettes à la compétence exclusive des tribunaux français. | ![]() |






